Adhésion (sommaire)

Les informations fournies dans les rubriques ci-dessous se limitent à des points essentiels et pratiques. Celles-ci n'ont de ce fait aucun caractère contractuel et ne sauraient engager la responsabilité de la Caisse. Pour de plus amples renseignements, consultez notre documentation générale ou contactez nos services (cf. page Nous contacter).
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[ FORMALITéS D'ADHéSION à LA CAISSE ]

Professions assujetties : critères d'adhésion
Personnel concerné
S'affilier
Intérêt de l'affiliation
Conditions générales d'accès à l'espace réservé du site Internet
Conditions générales d'accès aux services de télédéclaration et de télépaiement du site Internet

[ L'ADHéSION AU QUOTIDIEN ]

Principes relatifs aux bases de cotisations
Cotisation congés payés
Cotisation intempéries
Autres cotisations appelées par la Caisse
Déclaration des salaires et cotisations
Extrait de compte
[ Annexes ]
. Déclaration de salaires : mode d'emploi
. Tableau de détermination des assiettes de cotisations
. Tableau de synthèse des taux de cotisations
. Méthode de calcul de l'abattement intempéries

[ DIVERS ]

Contrôles
Passation des marchés publics

[ éVOLUTION DE LA SITUATION D'UN ADHéRENT ]

Mise en sommeil
Perte de la qualité d'adhérent
Procédures collectives